12 Mar 2018

T 1761/12 - Interrelated features in the CPA





Key points
  • From the headnote (informal translation): the argument of the opponent, that under the PSA does not foresee an assessment of the question whether or not the features of the closest prior art other than the distinguishing features would be maintained, is too formalistic.
    In particular, this proposed approach would deny the skilled person not only creativity, as is generally accepted, but also the ability to draw the consequences from the information that the prior directly provides.
    The problem-solution approach leads to an assessment of  what the skilled person would have undertaken to solve the at the outset defined objective technical problem, and only this one.
    Any additional reflections dealing subsequently with the relevance of the modifications which said analysis implies for the closest prior art [...], leads in fact to integrating into the initially defined objective technical problem elements of other problems to be solved [...]. Such an approach would therefore lead to an extension of the analysis beyond the framework defined by the PSA and must be rejected for this reason.
  • In the present case, in the CPA document "O2", spikes were used with aluminium conductors (because of the oxide skin on Al). The distinguishing feature was using conductive ink instead of Al conductors. According to the Board, the skilled person would then also omit the spikes. In the patent, the spikes were present and this was therefore not obvious. The fact that in O2, the spikes had also a second function, is not relevant according to the Board. 


Headnote

La position défendue par l'intimée selon laquelle l'approche problème-solution développée par la jurisprudence des chambres de recours ne prévoit pas de s'interroger sur la nécessité de conserver ou non des caractéristiques non distinctives de l'état de la technique le plus proche apparait, trop formelle. En effet, au-delà du seul manque d'imagination généralement reconnu à l'homme du métier, cette approche semble également lui nier la capacité de tirer les conséquences d'une information que l'état de la technique lui procure directement. [...] L'approche problème-solution conduit à s'interroger sur ce que l'homme du métier aurait entrepris pour résoudre le problème technique objectif préalablement défini, et uniquement celui-ci. Toute réflexion complémentaire consistant à s'interroger, ensuite, sur la pertinence des modifications que cette analyse implique au niveau de l'état de la technique le plus proche, [...], conduit en réalité à intégrer au problème objectif initialement défini des éléments relevant d'autres problèmes à résoudre, [...]. Une telle approche conduirait donc à élargir l'analyse au-delà du cadre défini par l'approche problème solution et doit, pour cette raison, être écartée.

EPO T 1761/12 - link





Même si O2 souligne quel avantage supplémentaire la présence des pointes permet d'obtenir en termes de cohésion de la carte ainsi réalisée, (cf. O2a, paragraphe [0030]), cet effet ne saurait être pris en compte pour conclure au maintien des pointes de perçage. La position défendue par l'intimée, selon laquelle l'approche problème-solution développée par la jurisprudence des chambres de recours ne prévoit pas de s'interroger sur la nécessité de conserver ou non des caractéristiques non distinctives de l'état de la technique le plus proche apparait, à cet égard, trop formelle. En effet, au-delà du seul manque d'imagination généralement reconnu à l'homme du métier, cette approche semble également lui nier la capacité de tirer les conséquences d'une information que l'état de la technique lui procure directement. En l'occurrence, il est indiscutable que la présence de la couche d'oxyde et la nécessité de pointes pour la percer qui en résulte constituent un tout, découlant de l'emploi de conducteurs en aluminium. L'homme du métier aurait donc renoncé, dans la situation présente, à la présence des pointes, dès lors qu'il aurait décidé de renoncer à l'emploi des conducteurs en aluminium.
L'approche problème-solution conduit à s'interroger sur ce que l'homme du métier aurait entrepris pour résoudre le problème technique objectif préalablement défini, et uniquement celui-ci. Toute réflexion complémentaire consistant à s'interroger, ensuite, sur la pertinence des modifications que cette analyse implique au niveau de l'état de la technique le plus proche, comme en l'espèce la renonciation aux pointes de O2, conduit en réalité à intégrer au problème objectif initialement défini des éléments relevant d'autres problèmes à résoudre, comme ici, la nécessité de renforcer la cohésion mécanique de l'ensemble réalisé que permettent ces pointes. Une telle approche conduirait donc à élargir l'analyse au-delà du cadre défini par l'approche problème-solution et doit, pour cette raison, être écartée.

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